Publications

Ici vous pouvez approfondir vos connaissances sur les systèmes de semences agricoles et les lois sur la protection des variétés végétales. La liste contient une sélection de publications des membres de la Coalition des semences et des organisations partenaires. Elles montrent les dangers d’une protection stricte des variétés végétales pour les familles d’agriculteurs du Sud, racontent la lutte des personnes concernées et présentent des alternatives prometteuses.

 

Vidéos et fiche d’information:

Thumbnail VideoCoalition suisse pour le droit aux semences (2020): Monopoles sur les semences: comment la Suisse promeut la faim

vidéo (2:21 min)

L’accès aux semences est une condition du droit à l’alimentation et de la sécurité alimentaire. Mais les droits de propriété intellectuelle, comme la protection des obtentions végétales, représentent une menace, en particulier pour les pays du Sud: ils accordent aux multinationales de l’agro-business des droits de monopole, et privent les agriculteurs et agricultrices de leur libre accès aux semences. Or dans ses accords de libre-échange avec des pays du Sud, la Suisse exige l’introduction de lois strictes en matière de protection des obtentions végétales. Inacceptable!

Disponible en français, allemand et anglais.

 

Cover GRAIN et al. 2018GRAIN et al. (2017): Semillas: bien commun o propriedad privada?

film (40 min)

Le documentaire co-produit par 8 organisations latino-américaines et publié par Radio Mundo Real tire parti de l’expérience acquise et de l’expertise de lutte des mouvements sociaux en faveur de la défense des semences locales et indigènes en Équateur, au Brésil, au Costa Rica, au Mexique, au Honduras, en Argentine, en Colombie et au Guatemala.
La défense des semences locales constitue un élément essentiel à la survie et à l’autonomie des communautés locales. Les femmes (indigènes) occupent un rôle central dans la conservation des semences. Les expériences locales quotidiennes et les rituels consacrés à l’échange des semences, tout comme la sélection et la conservation des semences paysannes, font partie des luttes incessantes contre les lois sur les semences, les lois sur la protection des obtentions végétales (comme p.ex. celles de l’UPOV), ainsi que contre la diffusion des semences génétiquement modifiées.

Disponible en espagnol avec sous-titres (en français, anglais, portugais et grec).

 

Cover GRAIN et al. 2018GRAIN et al. (2017): Semences en Résistance

film d’animation (3:50 min)

Cette animation courte, basée sur le documentaire “Semillas, bien común o propiedad corporativa” (40 min.), illustre l’évolution de la privatisation des semences par la loi et leur monopolisation par les entreprises depuis le milieu du XXe siècle ; et par quels moyens les communautés locales résistent à ce développement afin de sauvegarder les semences (développées pas les paysan-ne-s depuis des millénaires) considérées comme faisant partie du patrimoine de l’humanité et formant la base de la souveraineté alimentaire.

Disponible en espagnol avec sous-titres (en français, anglais, espagnol, italien, portugais et grec), français, allemand et italien.

 

Cover HEKS Colombia 2017EPER Colombia (2017): Semillas & Biodiversidad

Economía Campesina en Santanderes – Colombia

film (12:06 min)

Le film “Semillas & Biodiversidad” documente le travail que font les femmes et les hommes pour défendre leur souveraineté alimentaire, leur territoire, leur eau et leur économie rurale, en particulier la défense des semences et de la biodiversité en Colombie.

Disponible en espagnol avec sous-titres (en anglais).

 

Cover EvB 2015 Public Eye et al. (2015): Accès aux semences : une condition du droit à l’alimentation

Fiche d’information

La fiche d’information présente les éléments clés d’une étude d’impact sur les droits humains qui montre la menace existentielle que représente l’adoption d’une législation internationale plus stricte en matière de protection des variétés végétales pour les familles de petits agriculteurs du Sud.

Disponible en français, allemand, anglais et espagnol.

 

 

Publications:

Christophe Golay and Adriana Bessa (2019): The Right to Seeds in Europe

The United Nations (UN) Declaration on the rights of peasants and other people working in rural areas and the Right to Seeds in Europe

L’analyse décrit les mesures que l’Union européenne (UE) et ses États membres devraient prendre pour mettre en œuvre la Déclaration des droits des paysans et paysannes et des autres personnes travaillant dans les zones rurales, adoptée par les Nations unies en 2018, et ainsi mieux protéger ces droits en Europe.

Disponible en anglais

 

Cover Coulibaly et al. 2019 Mohamed Coulibaly et al. (2019): Faillite de la protection intellectuelle des obtentions végétales

10 années d’UPOV en Afrique francophone

Depuis plus de 10 ans, un nouveau système de protection des variétés végétales – sur le modèle de l’UPOV 1991 – est entré en vigueur en Afrique de l’Ouest. Le présent document de travail examine comment ce système a été mis en œuvre, l’impact et la pertinence de l’UPOV 1991 et, en particulier, il examine si les promesses de l’UPOV 1991 ont été tenues pour les 17 pays de la région de l’Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI). Les résultats indiquent un système de protection des obtentions végétales dysfonctionnel qui ne reflète pas les conditions socio-économiques et agricoles de la région.

Disponible en français et anglais.

 

Cover Swissaid 2019Swissaid (2019): Les semences paysannes

La clé de la surive en Amérique latine

L’avenir de notre agriculture et de notre alimentation dépend tout autant de la diversité que des semences. La campagne “Semillas de Identidad”, soutenue par SWISSAID, garantit que les semences en Colombie et au Nicaragua restent entre les mains des paysannes et paysans et que la diversité sera préservée.

Disponible en français, allemand, anglais et espagnol.

 

Cover Swissaid 2019Swissaid (2019): Les semences paysannes du Niger

Dans le cadre réglementaire et les politiques semencières

Une brochure pour sensibiliser les paysans et les paysannes nigériens et les aider à faire face au lobby de l’industrie semencière, c’est le pari de SWISSAID avec le soutien de BEDE. Ensemble, ils ont élaboré un document qui se veut informatif et pédagogique afin de soutenir les petits paysans et garder le système traditionnel de semences en vigueur.

Disponible en français et anglais.

 

Cover Both Ends 2018 Both Ends (2018): UPOV 91 and trade agreements

Compromising farmers’ right to save and sell seeds

L’influence d’une organisation telle que l’UPOV, qui représente les intérêts des fournisseurs de semences, est à peine connue, tout comme la relation entre les accords commerciaux et ce qui se passe dans le secteur des semences. Ce document de travail constitue une bonne contribution à une discussion critique.

Disponible en anglais et allemand.

 

Cover Global Network for the Right to Food and Nutrition 2017 Global Network for the Right to Food and Nutrition (2018): Conserver les semences entre les mains des peuples

Les semences et la biodiversité agricole sont au centre des luttes des mouvements sociaux depuis des décennies. Toutefois, malgré les multiples interactions, elles n’ont pas été suffisamment prises en compte jusqu’à présent dans les efforts visant à réaliser le droit à l’alimentation. The Right to Food and Nutrition Watch 2016 – “Conserver les semences entre les mains des peuples” – explore les moyens de combler ce fossé et de promouvoir un programme plus solide pour ces luttes interdépendantes. Il examine comment les mouvements d’agriculteurs, les peuples indigènes et les autres communautés locales du monde entier résistent à la privatisation et à la marchandisation de la nature et présentent des alternatives.

Disponible en français, anglais, espagnol et portugais.

 

Cover HEKS 2017EPER (2017): Agrobiodiversity: shared use and management in the semiarid region of Minas Gerais

Le rapport présente le contexte de la région semi-aride de l’État du Minas Gerais et expose les stratégies coordonnées développées sur plusieurs années pour promouvoir l’agrobiodiversité et la coexistence avec le climat semi-aride de la région.
La publication a été élaborée dans le cadre du projet “Partage et gestion de l'(agro)biodiversité par les peuples et communautés traditionnels dans la région semi-aride du Minas Gerais comme stratégie pour la sécurité alimentaire et la réduction des risques climatiques”.

Disponible en anglais et portugais.

 

Cover Chee Yoke Ling et al. Che Yoke Ling et al. (2016): Le droit des agriculteurs et agricultrices à participer à la prise de décisions

La mise en œuvre de l’Article 9.2 (c) du Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture

Le droit des agriculteurs de participer à la prise de décision au niveau national sur les questions relatives à la conservation et à l’utilisation durable des ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture est reconnu dans l’article 9.2 (c) du Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture. Ce rapport examine certains des éléments clés essentiels à la mise en œuvre effective de ce droit des agriculteurs et formule des recommandations aux gouvernements, aux organisations internationales et à la société civile sur la mise en œuvre de l’article 9.2(c).

Disponible en français, anglais et espagnol.

 

Cover Global Network for the Right to Food and Nutrition 2017 Global Network for the Right to Food and Nutrition (2016): Bénéfice des entreprises ou diversité des systèmes alimentaires?

Les menaces pesant sur les semences paysannes et leurs implications en Afrique de l’Ouest

Le rapport décrit les mécanismes qui sous-tendent une transformation forcée vers un secteur agroalimentaire servant les intérêts de l’économie. Basé sur des discussions avec plus de 400 agriculteurs au Burkina Faso, le rapport souligne l’impact profond de l’introduction des semences commerciales sur la vie des communautés paysannes. Celles-ci vont de la perte de variétés locales à des modèles agricoles plus dépendants des intrants externes, en passant par des formes de nutrition moins diversifiées.

Disponible en français, anglais et espagnol.

 

Cover Correa 2015Carlos Correa (2015): La protection des obtentions végétales pour les pays en développement

Un outil pour mettre au point un système de protection des obtentions végétales sui generis comme alternative à l’Acte de 1991 de la Convention UPOV

Cet outil de travail est destiné à aider les pays en développement à concevoir une protection des obtentions végétales “sur mesure”, adaptée aux semences et aux systèmes agricoles qui prévalent dans ces pays. Il comprend, entre autres, un chapitre qui examine les origines de la protection des obtentions végétales et de l’UPOV, traite des principales caractéristiques de l’UPOV 1991 et de leur impact sur les pays en développement, et propose des dispositions types qui sont essentielles pour la conception d’un système sui generis de protection des obtentions végétales.

Disponible en français, anglais et espagnol.

 

Cover EvB 2015 Public Eye et al. (2015): Owning Seeds, Accessing Food

A human rights impact assessment of UPOV 1991

Depuis des années, Public Eye (anciennement Déclaration de Berne) critique la Suisse et d’autres pays industrialisés pour la pression qu’ils exercent sur les pays en développement afin de les pousser à adhérer à l’Union internationale pour la protection des obtentions végétales (UPOV). Par leur adhésion, les pays s’engagent à intégrer dans leur législation un plus haut niveau de protection des semences et variétés de plantes commerciales. Dans une étude approfondie d’impact sur les droits humains, Public Eye a travaillé avec des ONG internationales et des équipes de recherche locales au Kenya, au Pérou et aux Philippines pour analyser l’impact de l’adhésion à l’UPOV et des lois correspondantes de protection des semences sur le droit à l’alimentation des populations marginalisées.

Disponible en anglais et espagnol.

 

Cover Shashikant, Meienberg 2015Sangeeta Shashikant and François Meienberg (2015): International Contradictions on Farmers’ Rights

The International Treaty, its Article 9 on Farmers’ Rights, and Relevant Instruments of UPOV and WIPO

Analyse de l’impact de l’UPOV et de l’OMPI sur les droits des agriculteurs. Les “droits des agriculteurs” sont un élément central du Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture, comme le prévoit son article 9, et ils doivent donc être pleinement garantis pour que le traité puisse atteindre ses objectifs. Toutefois, il y a fort à craindre que les activités de l’Union internationale pour la protection des obtentions végétales (UPOV) et de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) n’aillent pas dans ce sens, voire qu’elles portent atteinte à ces droits, entravant ainsi la mise en œuvre des dispositions du traité.

Disponible en anglais.

 

Cover Public Eye und Pro Specie Rara 2014Public Eye et Pro Specie Rara (2014): Semences agricoles: Monopole privé sur un bien public

La diversité des plantes de culture et des variétés végétales est indispensable à notre vie sur Terre. Elle est le pilier de notre sécurité alimentaire. ProSpecieRara et la Public Eye (anciennement Déclaration de Berne), montre à quel point la diversité des plantes de culture est menacée par les intérêts privés de l’industrie agrochimique. Ils proposent des pistes concrètes pour préserver la biodiversité et garantir la sécurité alimentaire en agissant sur les conditions-cadres en termes de droit des semences et des brevets.

Disponible en français et allemand.